Beneteau

Préambule
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Article 1 - Objet du site de SPBI SA
Le présent site appartient à SPBI S.A. et est consacré aux produits de la marque BENETEAU. Il a pour vocation de :
- Présenter la gamme des produits et services de marque BENETEAU ;
- Informer sur les événements et salons nautiques qui les concernent ;
- Présenter le réseau de distributeurs de ces produits et services dans le monde entier.


Article 2 - Traitement des données à caractère personnel
SPBI SA. s'engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourriez lui fournir.

Les données à caractère personnel que SPBI S.A.collecte auprès de vous sont les suivantes :
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- Année de naissance.

Ces informations permettent à SPBI S.A.  de mieux vous connaître. Elles sont utilisées avec votre consentement exprès et uniquement pour vous permettre de recevoir la newsletter BENETEAU, de vous informer sur nos produits et services de marque BENETEAU.

Les informations enregistrées sont réservées à l'usage des services internes de SPBI S.A. et notamment les services de communication, développement réseau, marketing et SAV.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service communication. « Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant ».

Toutes questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse : 


SPBI SA
BENETEAU
Nathalie PIOU
Z.I. des Mares, B.P. 66, 85270 SAINT HILAIRE DE RIEZ
Tél : (00 33) (0) 2.51.60.50.00
Télécopie :(00 33) (0) 2.51.60.50.10
Email : webmaster@beneteau.fr

Moyennant demande écrite adressée à SPBI S.A. à l'adresse ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d'identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

En cas de changement des données qui vous sont propres, vous êtes tenu d'en avertir par écrit SPBI SA  à l'adresse ci-dessus indiquée

Article 3 - Limitation de responsabilités
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Article 4 - Sécurité
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Article 5 - Limite de responsabilité de SPBI S.A.
Les photographies, plans, illustrations, descriptions, etc. reproduits ainsi que les brochures commandées sur notre site n'ont aucun caractère contractuel et sont donnés à titre indicatif.

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Pour des raisons de maintenance, notamment, SPBI S.A. pourra, à tout moment, interrompre l'accès à son site.

Article 6 - Propriété intellectuelle
6.1 – Droits d'auteur

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La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par la société Mazedia (www.mazedia.fr).

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Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Campagne 'les étoiles de Beneteau' : credit Masterfile.

6.2 – Droits sur les marques

Les marques nominative et semi-figurative BENETEAU ont été déposées par SPBI S.A. et sont sa propriété exclusive.

Les marques EYB, JEANNEAU, LAGOON et WAUQUIEZ sont citées par SPBI S.A. sur le présent site avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs. 

La reproduction, l'utilisation, l'imitation, l'apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l'autorisation préalable de SPBI S.A. ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Article 7 - Lien hypertexte et référencement
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Article 8 - Modifications des informations légales du site de SPBI S.A.
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Article 9 - Loi applicable
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